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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOTEC
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INNOTEC PRINT DIFFERENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOTEC PRINT DIFFERENT
INNOTEC, SAS

Numéro de dépôt :
3754797
Date de dépôt :
20/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020
INNOTEC PRINT DIFFERENT de INNOTEC

Présentation de la marque INNOTEC PRINT DIFFERENT

Déposée le 20 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOTEC PRINT DIFFERENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-34 du 27 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOTEC domicilié(e) ZAC de La Petite Camargue CS 60001 - 34403 - LUNEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 392 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOTEC domicilié(e) ZAC de La Petite Camargue CS 60001 - 34403 - LUNEL Cedex - France.

La marque INNOTEC PRINT DIFFERENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOTEC PRINT DIFFERENT est expirée depuis le 20 juillet 2020.

INNOTEC a également déposé les autres marques suivantes : INNOTEC INNOVATIONS & TECHNIQUES POUR L'HABITAT , it4 , NIVELMIX


INNOTEC, SAS - ZAC de La Petite Camargue CS 60001 - 34403 - LUNEL Cedex - France - SIREN 393392865


INNOTEC - ZAC de La Petite Camargue CS 60001 - 34403 - LUNEL Cedex - France


Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

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